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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98735102
Date de dépôt :
29/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL domicilié(e) Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735102.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mai 2008.

Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL a également déposé les autres marques suivantes : LES SALAGUETTES , PATURAGES ET TRADITIONS


Société des expéditeurs de viandes lodévois SEVL (S.A.) - Route de la gare, 34800 ASPIRAN - France


Monsieur François ECAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Viandes de boucherie, viandes de porc, viandes de volaille, conserves de viandes, mets à base de viandes, mets à base de légumes, saucisses, saucissons, jambons, salaisons, lard, pâtés de foies, tripes, gibiers. Volailles vivantes, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.